Publications

Surface de plancher et emprise au sol

méthodes de calcul et définitions

Depuis le 1^er mars 2012, la surface de plancher remplace les surfaces hors oeuvre brute et nette (SHOB et SHON) et, nouveauté, la surface de l’emprise au sol apparaît dans le Code de l’Urbanisme (art. R420-1).
Cette brochure décrit les méthodes de calcul et les défintions de ces nouvelles surfaces.

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Les documents d'urbanisme communaux

Des outils pour maîtriser le développement urbain

Les communes doivent faire face à une urbanisation qui peut avoir des conséquences irrémédiables dès lors qu’elle est mal maîtrisée : pertes de terres agricoles, mitage des espaces naturels, extension urbaine décousue, perte de l’identité locale, etc.

Pour encadrer leur évolution, des outils permettant de concilier développement et cohérence territoriale existent : les Plans
Locaux d’Urbanisme et les Cartes Communales.

Cette brochure s'accompagne de trois fiches  :

• Le Règlement municipal de construction
• La carte communale
• Le PLU

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Accueillir de nouvelles constructions dans les communes rurales de la Meuse

De la rénovation d'une maison ancienne à la création d'un lotissement.. pour un développement harmonieux des villages.

Document d'informations conceptuelles et réglementaires destiné aux élus et à leurs collaborateurs. Après avoir abordé le cas de la construction de maisons au coup par coup, au coeur des villages ou en périphérie, le document s'attache à la conception des lotissements. Il valorise la nécessité de mettre en oeuvre un véritable projet concrétisant l'engagement d'une commune à construire un paysage de qualité, en cohérence avec son environnement urbain, architectural, patrimonial et paysager.
Sommaire : Les extensions mineures; les reconquêtes en coeur de village, les extensions ponctuelles périphériques - Implanter un lotissement - Les modalités de la maîtrise foncière - Concevoir un lotissement - Annexes réglementaires.

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Histoire d'usoirs et de fleurissement

L'usoir, tout comme la maison rurale lorraine, est un élément majeur du patrimoine de nos villages. Autrefois, l'usoir était la grande cour communale, le lieu des échanges, des travaux quotidiens. Il a subi l'inévitable contrecoup de l'évolution de la société rurale. C'est aujourd'hui un espace ouvert vulnérable. L'enjeu est de lui conserver cohérence et simplicité. Après un bref rappel historique, la brochure dispense des conseils d'aménagement et de fleurissement de ces espaces.

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Aménager la traversée d'une commune

Destiné aux maires, ce document propose quelques réponses aux questions qu'ils se posent sur l'aménagement de la traversée de leur commune. Il définit la démarche qu'ils peuvent suivre pour faciliter leur dialogue avec les différents partenaires susceptibles de les aider.